Agriculture : point sur la situation
Régulièrement, des mises à jour sont faites dans le secteur agricole concernant le montant de certaines aides financières ou l’évolution de maladies touchant les élevages. Focus sur les dernières précisions…
Actualités juridiques
Taxis : nouvelle convention-cadre avec l’assurance maladie
Les entreprises de taxi conventionnées avec l’Assurance maladie peuvent participer au…
Activités physiques et sportives : informer sur les situations de violence
Assurer la bonne information des consommateurs est un enjeu permanent pour de nombreux…
Aides à domicile : conditions d’obtention de la carte professionnelle
En intervenant au domicile de personnes âgées ou handicapées au titre d’aide à domicile,…
Agriculture : précisions sur les aides écorégime
Dans le secteur agricole, les aides dites écorégime sont versées aux exploitants…
Loi d’adaptation au droit européen : le secteur de la santé également concerné
Dans le cadre d’une adaptation du droit français au droit de l’Union européenne (UE),…
Agriculture : aides financières et respect de l’environnement
Les bonnes conditions agricoles et environnementales sont une série de normes visant à…
